Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site apasdelouves.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Site réalisé par Camille Digital Marketing

Mail : camillepatteeuw@gmail.com
SIRET : 89041866800012

Éditeur : Manon Bréat

Entrepreneur individuel
Adresse du siège social : A PAS DE LOUVES 380 CHEMIN DU VERNAY, 42140 GRAMMOND France
Numéro de téléphone : 06 07 97 35 95

Site hébergé par OVH

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).

Propriété intellectuelle :

L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code de la Propriété intellectuelle.

Liens hypertextes & droit de réponse :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite auprès de l’éditeur. – Toute personne citée sur le site peut faire valoir un droit de réponse. Une simple demande sera adressée par courrier.